Délibérations et décisions
CONSEIL MUNICIPAL DU 18/12/2025
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 18 12 2025 (2980Ko) publié le 19/12/2025 à 11:27
- Liste des délibérations CM 18 12 2025 (72Ko) publié le 19/12/2025 à 11:28
- Convocation CM du 18 12 2025 (57Ko) publié le 12/12/2025 à 08:50
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/12/2025
- PV CM du 04 12 2025 (3362Ko) publié le 19/12/2025 à 09:20
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 04 12 2025 (12829Ko) publié le 05/12/2025 à 14:51
- Maquette budgétaire DMB 3_BP Ville (29388Ko) publié le 05/12/2025 à 14:48
- Maquette budgétaire DMB 2_BA Assainissement (7071Ko) publié le 05/12/2025 à 14:49
- LISTE DES DELIBERATIONS (150Ko) publié le 05/12/2025 à 14:49
- Convocation CM du 04/12/2025 (109Ko) publié le 28/11/2025 à 08:37
CONSEIL MUNICIPAL DU 02/10/2025
- PV CM du 2 10 2025 (1861Ko) publié le 05/12/2025 à 14:48
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 02-10-2025 (5098Ko) publié le 03/10/2025 à 11:57
- Rapport d'activité 2024_VEOLIA (2454Ko) publié le 03/10/2025 à 11:55
- RPQS 2024_Assainissement collectif (775Ko) publié le 03/10/2025 à 09:11
- Maquette DMB2_Budget principal Ville (29433Ko) publié le 03/10/2025 à 09:09
- Maquette DMB1_Budget annexe Assainissement (964Ko) publié le 03/10/2025 à 13:11
- LISTE DES DELIBERATIONS (83Ko) publié le 03/10/2025 à 10:44
- Convocation CM - 02/10/2025 (65Ko) publié le 26/09/2025 à 10:46
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/2025
- PV CM du 03 07 2025 (1788Ko) publié le 03/10/2025 à 10:42
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 03-07-2025 (5775Ko) publié le 08/09/2025 à 09:33
- RAPPORT ACTIVITE 2024 SA DES GRIVELLES (672Ko) publié le 08/09/2025 à 09:33
- RAPPORT ACTIVITE 2024 VEOLIA (5139Ko) publié le 08/09/2025 à 09:34
- ANNEXES TRANSFERT ASSAINISSEMENT COLLECTIF (513Ko) publié le 08/09/2025 à 09:34
- ANNEXES TRANSFERT MARCHE DES BESTIAUX (10226Ko) publié le 08/09/2025 à 09:35
- ANNEXES BIS TRANSFERT MARCHE DES BESTIAUX (800Ko) publié le 08/09/2025 à 09:35
- MAQUETTE BUDGETAIRE_DMB 1 (29337Ko) publié le 08/09/2025 à 09:35
- LISTE DES DELIBERATIONS (86Ko) publié le 08/09/2025 à 09:36
- Convocation CM - 03/07/2025 (66Ko) publié le 08/09/2025 à 09:36
CONSEIL MUNICIPAL DU 05/06/2025
- PV CM du 5 06 2025 (1788Ko) publié le 03/10/2025 à 10:41
- SUITE ANNEXES PROJET CONTRAT DSP (293Ko) publié le 19/06/2025 à 14:45
- SUITE ANNEXES RAPPORT DU MAIRE (620Ko) publié le 25/06/2025 à 09:38
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 5-06-2025 (6680Ko) publié le 19/06/2025 à 14:44
- LISTE DES DELIBERATIONS (89Ko) publié le 25/06/2025 à 09:39
- Convocation CM 5-06-2025 (73Ko) publié le 25/06/2025 à 09:39
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2025
- PV SEANCE DU 27 03 2025 (3651Ko) publié le 25/06/2025 à 09:40
- Délibérations et annexes CM 27 03 2025 (22435Ko) publié le 25/06/2025 à 09:40
- Investissements 2025 (221Ko) publié le 25/06/2025 à 09:40
- Note brève et synthétique CFU et BP (585Ko) publié le 25/06/2025 à 09:41
- Maquette CFU 2024 Ville (1300Ko) publié le 25/06/2025 à 09:43
- Liste des délibérations (144Ko) publié le 25/06/2025 à 09:43
- Convocation CM 27 03 2025_Affichage (78Ko) publié le 25/06/2025 à 09:43
CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2024
- PV du 17 12 2024 (823Ko) publié le 25/06/2025 à 09:44
- Convocation CM 17 12 2024_Affichage (111Ko) publié le 25/06/2025 à 09:47
- Délibérations et annexes CM 17 12 2024 (12774Ko) publié le 25/06/2025 à 09:45
- Diagnostic des RPS (4163Ko) publié le 25/06/2025 à 09:45
- Maquette DMB Budget principal (21044Ko) publié le 25/06/2025 à 09:46
- Maquette budgétaire DMB Budget annexe Chaufferie (6478Ko) publié le 25/06/2025 à 09:45
- Liste des délibérations (139Ko) publié le 25/06/2025 à 09:46
- Délibérations et annexes CM 17 12 2024_suite et fin (9979Ko) publié le 25/06/2025 à 09:44
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2024
- Convocation CM 3 10 2024_ Affichage (76Ko) publié le 25/06/2025 à 09:58
- PV du 3 10 2024 (2328Ko) publié le 25/06/2025 à 09:53
- Maquette budgétaire DMB_BP Ville (21096Ko) publié le 25/06/2025 à 09:57
- Délibérations et annexes CM 3 10 2024 (7596Ko) publié le 25/06/2025 à 09:58
- Liste des délibérations (102Ko) publié le 25/06/2025 à 09:58
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2024
- PV du 27 06 2024 (2808Ko) publié le 25/06/2025 à 09:59
- Rapport 2023 SA des GRIVELLES (630Ko) publié le 25/06/2025 à 09:59
- Rapport 2023 FRERY (152Ko) publié le 25/06/2025 à 09:59
- Rapport 2023 Veolia (5478Ko) publié le 25/06/2025 à 10:01
- Maquette DMB Budget Ville (20501Ko) publié le 25/06/2025 à 10:01
- Délibérations CM 27 06 2024 (11324Ko) publié le 25/06/2025 à 10:02
- Liste des délibérations (107Ko) publié le 25/06/2025 à 10:02
- Convocation pour affichage Conseil Municipal du 27/06/2024 (79Ko) publié le 25/06/2025 à 10:02
CONSEIL MUNICIPAL DU 9/04/2024
- BP 2024 Ville (20327Ko) publié le 25/06/2025 à 11:10
- CA 2023 Ville (25857Ko) publié le 25/06/2025 à 11:10
- Note synthétique CA 2023 et BP 2024 (545Ko) publié le 25/06/2025 à 11:10
- PV du 9 avril 2024 (3721Ko) publié le 25/06/2025 à 11:11
- Délibérations CM 09 04 2024 (13111Ko) publié le 25/06/2025 à 11:11
- Liste des délibérations CM 9 04 2024 (186Ko) publié le 25/06/2025 à 11:12
- Convocation Conseil Municipal du 9 04 2024 (81Ko) publié le 25/06/2025 à 11:12
DÉCISONS DU MAIRE 2025
- DEC206_2025 Contrat d'abonnement 2026_prestation de conseils juridiques (63Ko) publié le 23/12/2025 à 17:42
- DEC195_2025 Mise à dispo La Douma_CC3P (96Ko) publié le 17/12/2025 à 16:31
- DEC194_2025 Création régie de recettes Location de salles (123Ko) publié le 15/12/2025 à 15:35
- DEC193_2025 Fermeture régie de recettes Douma et gîte d'étape (81Ko) publié le 15/12/2025 à 15:34
- DEC192_2025 Mouvements de crédits en section de fonctionnement_BP Ville (166Ko) publié le 10/12/2025 à 16:41
- DEC191_2025 Validation option 2 "Gestion et récupération eaux pluviale" place du Commerce (85Ko) publié le 08/12/2025 à 14:01
- DEC160_2025 Plan de financement SDE 18_Ajout lanterne rue St Louis (70Ko) publié le 02/12/2025 à 11:13
- DEC158_2025 Mouvements de crédits section investissement BP Ville (112Ko) publié le 14/11/2025 à 11:59
- DEC155_2025 Mouvements de crédits section investissement BP Ville (95Ko) publié le 31/10/2025 à 14:19
- DEC152_2025 Plan de financement tiers-lieu (70Ko) publié le 17/10/2025 à 08:54
- DEC151_2025 Mise à disposion gymnase_CC3P (69Ko) publié le 16/10/2025 à 17:30
- DEC150_2025 Mise à disposion stade de foot_CC3P (78Ko) publié le 16/10/2025 à 17:29
- DEC149_2025 Affermissement option réfection toiture du DOJO (54Ko) publié le 15/10/2025 à 14:22
- DEC148_2025 Plan de financement SDE Lanterne av Louis et Auguste Massé (69Ko) publié le 09/10/2025 à 16:59
- DEC147_2025 Mouvements de crédits en investissement_BP Ville (121Ko) publié le 09/10/2025 à 16:12
- DEC131_2025 Redevance 2025 Orange (68Ko) publié le 01/10/2025 à 17:00
- DEC130_2025 Plan de financement éclairage stade de rugby (69Ko) publié le 29/09/2025 à 10:04
- DEC129_2025 Demande de subvention FNP_Prévention des RPS (83Ko) publié le 30/09/2025 à 15:56
- DEC123_2025 Avenant 1 MOE Aménagement des espaces publics (106Ko) publié le 11/08/2025 à 14:06
- DEC122_2025 Plan de financement des espaces publics_place du Commerce (96Ko) publié le 02/09/2025 à 14:06
- DEC120_2025 Mouvements de crédits en investissement_BP 2025 (99Ko) publié le 31/07/2025 à 14:06
- DEC119_2025 Avenant 4 mad équipements sportifs Collège 2024_2025 (81Ko) publié le 31/07/2025 à 14:05
- DEC115_2025 Emprunt Banque populaire acquisition d'un tractopelle (172Ko) publié le 18/07/2025 à 14:05
- DEC114_2025 Emprunt Banque populaire aménagement de la place du commerce (173Ko) publié le 18/07/2025 à 14:05
- DEC113_2025 Attribution marché toiture DOJO_LUTSEN et DB CENTRE (121Ko) publié le 15/07/2025 à 14:05
- DEC112_2025 Prestation maintenance informatique (86Ko) publié le 08/07/2025 à 14:05
- DEC111_2025 Plan de financement SDE 18 _Place du Commerce (70Ko) publié le 07/07/2025 à 14:04
- DEC95_2025 Avenant mise à dispo gymnase CC3P (92Ko) publié le 02/07/2025 à 14:04
- DEC75_2025 Attribution étude faisabilité réseau de chaleur BEST ENERGIES (83Ko) publié le 26/05/2025 à 14:04
- DEC128_2025 Mise à disposition de l'espace aquatique de l'Aubois dans le cadre de l'enseignement de la natation scolaire au profit de l'école élémentaire Hugues Lapaire, pour la période du 15 septembre au 9 décembre (2250Ko) publié le 17/09/2025 à 11:33
- DEC125_2025 - Tarifs 2025 de vente d'herbes (58Ko) publié le 10/09/2025 à 09:58
- DEC73_2025 Conclusion bail locatif logement 32 rue Fernand Duruisseau (73Ko) publié le 25/06/2025 à 11:12
- DEC72_2025 Marché MOE Aménagement cours et abords école primaire (94Ko) publié le 25/06/2025 à 11:13
- DEC70_2025 Demande de subventions Dispositif France services 2025 (65Ko) publié le 25/06/2025 à 11:13
- DEC66_2025 Attribution du marché public pour l'aménagement global des espaces publics (913Ko) publié le 25/06/2025 à 11:13
- DEC64_2025 Mise à disposition équipement sportif_Programme 1000 DOJOS (134Ko) publié le 25/06/2025 à 11:14
- DEC63_2025 Renouvellement bail 35 bis rue Fernand Duruisseau (91Ko) publié le 25/06/2025 à 11:14
- DEC62_2025 Plan de financement Tiers-lieu (137Ko) publié le 25/06/2025 à 11:14
- DEC60_2025 Prestations de soins aux animaux accidentés (69Ko) publié le 25/06/2025 à 11:15
- DEC58_2025 Fermeture régie aire de camping-cars (71Ko) publié le 25/06/2025 à 11:15
- DEC56_2025 Bail logement communal 32 rue Fernand Duruisseau (68Ko) publié le 25/06/2025 à 11:16
- DEC21_2025 Redevance 2025 ENEDIS (65Ko) publié le 25/06/2025 à 11:16
- DEC20_2025 Mise à disposition espace aquatique école Hugues Lapaire jusqu'au 20/06/2025 (64Ko) publié le 25/06/2025 à 11:16
- DEC 19_2025 Plan de financement tranche 1 Place du Commerce (84Ko) publié le 25/06/2025 à 11:17
- DEC18_2025 Prestation d'audit et d'entretien des toitures (80Ko) publié le 25/06/2025 à 11:17
- DEC16_2025 Contrat de vérification et de maintenance du parc d'extincteurs (94Ko) publié le 25/06/2025 à 11:17
- DEC14_2025 Contrats de vérification des équipements sportifs et de loisirs (96Ko) publié le 25/06/2025 à 11:18
- DEC13_2025 Plan de financement SDE 18_ Ensemble éclairage rue du Val d'Aubois (68Ko) publié le 25/06/2025 à 11:20
- DEC12_2025 Plan de financement SDE 18_Réparation câble rue Macé de La Charité (70Ko) publié le 25/06/2025 à 11:21
- DEC11_2025 Plan de financement SDE 18_réparation câble rte de La Guerche (68Ko) publié le 25/06/2025 à 11:21
- DEC10_2025 Plan de financement SDE 18 déplacement d'un point lumineux (73Ko) publié le 25/06/2025 à 11:21
- DEC9_2025 Plan de financement pour l'acquisition d'un radar pédagogique mobile (65Ko) publié le 25/06/2025 à 11:22
- DEC8_2025 Plan de financement étude schéma directeur réseau chaleur (105Ko) publié le 25/06/2025 à 11:22
- DEC5_2025 Plan de financement aire camping-cars (hors travaux régie et aléas)-2 (75Ko) publié le 25/06/2025 à 11:25
- DEC2_2025 Demande de subvention FIPD (64Ko) publié le 25/06/2025 à 11:26
- DEC1_2025 Demande de subvention CAF Média Van (71Ko) publié le 25/06/2025 à 11:26