Décisions et délibérations

SANCOINS, Vendredi 04 Juillet 2025, 26 °C, Ensoleillé

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2025

Convocation CM - 03/07/2025 (66Ko) publié le 26/06/2025 à 08:54

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2025

DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 5 06 2025 (10096Ko) publié le 06/06/2025 à 11:59
SUITE ANNEXES PROJET CONTRAT DSP (329Ko) publié le 06/06/2025 à 11:58
SUITE ANNEXES RAPPORT DU MAIRE (620Ko) publié le 06/06/2025 à 11:58
LISTE DES DELIBERATIONS (89Ko) publié le 06/06/2025 à 11:57
Convocation CM 5-06-2025 (73Ko) publié le 19/05/2025 à 08:39

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2025

PV SEANCE DU 27 03 2025 (3651Ko) publié le 06/06/2025 à 11:57
Délibérations et annexes CM 27 03 2025 (22435Ko) publié le 28/03/2025 à 14:56
Investissements 2025 (221Ko) publié le 28/03/2025 à 14:35
Note brève et synthétique CFU et BP (585Ko) publié le 28/03/2025 à 14:18
Maquette BP 2025 Ville (7168Ko) publié le 28/03/2025 à 14:17
Maquette CFU 2024 Ville (1300Ko) publié le 28/03/2025 à 14:17
Liste des délibérations (144Ko) publié le 28/03/2025 à 14:17
Convocation CM 27 03 2025_Affichage (78Ko) publié le 14/03/2025 à 08:35

CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2024

PV du 17 12 2024 (823Ko) publié le 28/03/2025 à 14:39
Délibérations et annexes CM 17 12 2024_suite et fin (9979Ko) publié le 19/12/2024 à 14:33
Délibérations et annexes CM 17 12 2024 (12774Ko) publié le 18/12/2024 à 16:29
Diagnostic des RPS (4163Ko) publié le 18/12/2024 à 13:58
Maquette budgétaire DMB Budget annexe Chaufferie (6478Ko) publié le 18/12/2024 à 13:57
Maquette DMB Budget principal (21044Ko) publié le 18/12/2024 à 13:57
Liste des délibérations (139Ko) publié le 18/12/2024 à 13:56
Convocation CM 17 12 2024_Affichage (111Ko) publié le 11/12/2024 à 13:40

CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2024

PV du 3 10 2024 (2328Ko) publié le 18/12/2024 à 13:58
Maquette budgétaire DMB_BP Ville (21096Ko) publié le 04/10/2024 à 14:21
Délibérations et annexes CM 3 10 2024 (7596Ko) publié le 04/10/2024 à 14:21
Liste des délibérations (102Ko) publié le 04/10/2024 à 14:20
Convocation CM 3 10 2024_ Affichage (76Ko) publié le 24/09/2024 à 16:05

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2024

PV du 27 06 2024 (2808Ko) publié le 14/10/2024 à 11:28
Rapport 2023 SA des GRIVELLES (630Ko) publié le 01/07/2024 à 10:45
Rapport 2023 FRERY (152Ko) publié le 01/07/2024 à 10:44
Rapport 2023 Veolia (5478Ko) publié le 01/07/2024 à 10:39
Maquette DMB Budget Ville (20501Ko) publié le 01/07/2024 à 09:56
Délibérations CM 27 06 2024 (11324Ko) publié le 01/07/2024 à 09:49
Liste des délibérations (107Ko) publié le 01/07/2024 à 09:46
Convocation pour affichage Conseil Municipal du 27/06/2024 (79Ko) publié le 13/06/2024 à 15:57

CONSEIL MUNICIPAL DU 9/04/2024

BP 2024 Ville (20327Ko) publié le 01/07/2024 à 09:16
CA 2023 Ville (25857Ko) publié le 01/07/2024 à 09:06
Note synthétique CA 2023 et BP 2024 (545Ko) publié le 01/07/2024 à 09:01
PV du 9 avril 2024 (3721Ko) publié le 01/07/2024 à 09:00
Délibérations CM 09 04 2024 (13111Ko) publié le 16/04/2024 à 08:40
Liste des délibérations CM 9 04 2024 (186Ko) publié le 16/04/2024 à 08:40
Convocation Conseil Municipal du 9 04 2024 (81Ko) publié le 27/03/2024 à 14:36

DÉCISONS DU MAIRE 2025

DEC95_2025 Avenant mise à disposition gymnase à la CC3P (92Ko) publié le 02/07/2025 à 09:09
DEC73_2025 Conclusion bail locatif logement 32 rue Fernand Duruisseau (73Ko) publié le 22/05/2025 à 10:37
DEC72_2025 Marché MOE Aménagement cours et abords école primaire (94Ko) publié le 20/05/2025 à 15:17
DEC70_2025 Demande de subventions Dispositif France services 2025 (65Ko) publié le 13/05/2025 à 17:25
DEC66_2025 Attribution du marché public pour l'aménagement global des espaces publics (913Ko) publié le 28/04/2025 à 14:32
DEC64_2025 Mise à disposition équipement sportif_Programme 1000 DOJOS (134Ko) publié le 18/04/2025 à 15:06
DEC63_2025 Renouvellement bail 35 bis rue Fernand Duruisseau (91Ko) publié le 18/04/2025 à 11:35
DEC62_2025 Plan de financement Tiers-lieu (137Ko) publié le 18/04/2025 à 08:54
DEC60_2025 Prestations de soins aux animaux accidentés (69Ko) publié le 09/04/2025 à 17:20
DEC58_2025 Fermeture régie aire de camping-cars (71Ko) publié le 01/04/2025 à 15:23
DEC56_2025 Bail logement communal 32 rue Fernand Duruisseau (68Ko) publié le 01/04/2025 à 15:23
DEC21_2025 Redevance 2025 ENEDIS (65Ko) publié le 25/03/2025 à 10:47
DEC20_2025 Mise à disposition espace aquatique école Hugues Lapaire jusqu'au 20/06/2025 (64Ko) publié le 17/03/2025 à 13:48
DEC 19_2025 Plan de financement tranche 1 Place du Commerce (84Ko) publié le 14/03/2025 à 11:47
DEC18_2025 Prestation d'audit et d'entretien des toitures (80Ko) publié le 26/02/2025 à 17:03
DEC16_2025 Contrat de vérification et de maintenance du parc d'extincteurs (94Ko) publié le 25/02/2025 à 16:49
DEC14_2025 Contrats de vérification des équipements sportifs et de loisirs (96Ko) publié le 19/02/2025 à 13:39
DEC13_2025 Plan de financement SDE 18_ Ensemble éclairage rue du Val d'Aubois (68Ko) publié le 14/02/2025 à 13:43
DEC12_2025 Plan de financement SDE 18_Réparation câble rue Macé de La Charité (70Ko) publié le 14/02/2025 à 13:43
DEC11_2025 Plan de financement SDE 18_réparation câble rte de La Guerche (68Ko) publié le 14/02/2025 à 13:42
DEC10_2025 Plan de financement SDE 18 déplacement d'un point lumineux (73Ko) publié le 12/02/2025 à 16:14
DEC9_2025 Plan de financement pour l'acquisition d'un radar pédagogique mobile (65Ko) publié le 06/02/2025 à 08:35
DEC8_2025 Plan de financement étude schéma directeur réseau chaleur (105Ko) publié le 03/02/2025 à 13:40
DEC5_2025 Plan de financement aire camping-cars (hors travaux régie et aléas)-2 (75Ko) publié le 20/01/2025 à 10:45
DEC2_2025 Demande de subvention FIPD (64Ko) publié le 15/01/2025 à 17:11
DEC1_2025 Demande de subvention CAF Média Van (71Ko) publié le 13/01/2025 à 17:13