Délibérations et décisions
Conseil municipal du 03 Juillet 2025
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 03-07-2025 (5775Ko) publié le 08/09/2025 à 09:33
- RAPPORT ACTIVITE 2024 SA DES GRIVELLES (672Ko) publié le 08/09/2025 à 09:33
- RAPPORT ACTIVITE 2024 VEOLIA (5139Ko) publié le 08/09/2025 à 09:34
- ANNEXES TRANSFERT ASSAINISSEMENT COLLECTIF (513Ko) publié le 08/09/2025 à 09:34
- ANNEXES TRANSFERT MARCHE DES BESTIAUX (10226Ko) publié le 08/09/2025 à 09:35
- ANNEXES BIS TRANSFERT MARCHE DES BESTIAUX (800Ko) publié le 08/09/2025 à 09:35
- MAQUETTE BUDGETAIRE_DMB 1 (29337Ko) publié le 08/09/2025 à 09:35
- LISTE DES DELIBERATIONS (86Ko) publié le 08/09/2025 à 09:36
- Convocation CM - 03/07/2025 (66Ko) publié le 08/09/2025 à 09:36
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2025
- SUITE ANNEXES PROJET CONTRAT DSP (293Ko) publié le 19/06/2025 à 14:45
- SUITE ANNEXES RAPPORT DU MAIRE (620Ko) publié le 25/06/2025 à 09:38
- DELIBERATIONS ET ANNEXES CM 5-06-2025 (6680Ko) publié le 19/06/2025 à 14:44
- LISTE DES DELIBERATIONS (89Ko) publié le 25/06/2025 à 09:39
- Convocation CM 5-06-2025 (73Ko) publié le 25/06/2025 à 09:39
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/03/2025
- PV SEANCE DU 27 03 2025 (3651Ko) publié le 25/06/2025 à 09:40
- Délibérations et annexes CM 27 03 2025 (22435Ko) publié le 25/06/2025 à 09:40
- Investissements 2025 (221Ko) publié le 25/06/2025 à 09:40
- Note brève et synthétique CFU et BP (585Ko) publié le 25/06/2025 à 09:41
- Maquette CFU 2024 Ville (1300Ko) publié le 25/06/2025 à 09:43
- Liste des délibérations (144Ko) publié le 25/06/2025 à 09:43
- Convocation CM 27 03 2025_Affichage (78Ko) publié le 25/06/2025 à 09:43
CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2024
- PV du 17 12 2024 (823Ko) publié le 25/06/2025 à 09:44
- Convocation CM 17 12 2024_Affichage (111Ko) publié le 25/06/2025 à 09:47
- Délibérations et annexes CM 17 12 2024 (12774Ko) publié le 25/06/2025 à 09:45
- Diagnostic des RPS (4163Ko) publié le 25/06/2025 à 09:45
- Maquette DMB Budget principal (21044Ko) publié le 25/06/2025 à 09:46
- Maquette budgétaire DMB Budget annexe Chaufferie (6478Ko) publié le 25/06/2025 à 09:45
- Liste des délibérations (139Ko) publié le 25/06/2025 à 09:46
- Délibérations et annexes CM 17 12 2024_suite et fin (9979Ko) publié le 25/06/2025 à 09:44
CONSEIL MUNICIPAL DU 03/10/2024
- Convocation CM 3 10 2024_ Affichage (76Ko) publié le 25/06/2025 à 09:58
- PV du 3 10 2024 (2328Ko) publié le 25/06/2025 à 09:53
- Maquette budgétaire DMB_BP Ville (21096Ko) publié le 25/06/2025 à 09:57
- Délibérations et annexes CM 3 10 2024 (7596Ko) publié le 25/06/2025 à 09:58
- Liste des délibérations (102Ko) publié le 25/06/2025 à 09:58
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2024
- PV du 27 06 2024 (2808Ko) publié le 25/06/2025 à 09:59
- Rapport 2023 SA des GRIVELLES (630Ko) publié le 25/06/2025 à 09:59
- Rapport 2023 FRERY (152Ko) publié le 25/06/2025 à 09:59
- Rapport 2023 Veolia (5478Ko) publié le 25/06/2025 à 10:01
- Maquette DMB Budget Ville (20501Ko) publié le 25/06/2025 à 10:01
- Délibérations CM 27 06 2024 (11324Ko) publié le 25/06/2025 à 10:02
- Liste des délibérations (107Ko) publié le 25/06/2025 à 10:02
- Convocation pour affichage Conseil Municipal du 27/06/2024 (79Ko) publié le 25/06/2025 à 10:02
CONSEIL MUNICIPAL DU 9/04/2024
- BP 2024 Ville (20327Ko) publié le 25/06/2025 à 11:10
- CA 2023 Ville (25857Ko) publié le 25/06/2025 à 11:10
- Note synthétique CA 2023 et BP 2024 (545Ko) publié le 25/06/2025 à 11:10
- PV du 9 avril 2024 (3721Ko) publié le 25/06/2025 à 11:11
- Délibérations CM 09 04 2024 (13111Ko) publié le 25/06/2025 à 11:11
- Liste des délibérations CM 9 04 2024 (186Ko) publié le 25/06/2025 à 11:12
- Convocation Conseil Municipal du 9 04 2024 (81Ko) publié le 25/06/2025 à 11:12
DÉCISONS DU MAIRE 2025
- DEC125_2025 - Tarifs 2025 de vente d'herbes (58Ko) publié le 10/09/2025 à 09:58
- DEC73_2025 Conclusion bail locatif logement 32 rue Fernand Duruisseau (73Ko) publié le 25/06/2025 à 11:12
- DEC72_2025 Marché MOE Aménagement cours et abords école primaire (94Ko) publié le 25/06/2025 à 11:13
- DEC70_2025 Demande de subventions Dispositif France services 2025 (65Ko) publié le 25/06/2025 à 11:13
- DEC66_2025 Attribution du marché public pour l'aménagement global des espaces publics (913Ko) publié le 25/06/2025 à 11:13
- DEC64_2025 Mise à disposition équipement sportif_Programme 1000 DOJOS (134Ko) publié le 25/06/2025 à 11:14
- DEC63_2025 Renouvellement bail 35 bis rue Fernand Duruisseau (91Ko) publié le 25/06/2025 à 11:14
- DEC62_2025 Plan de financement Tiers-lieu (137Ko) publié le 25/06/2025 à 11:14
- DEC60_2025 Prestations de soins aux animaux accidentés (69Ko) publié le 25/06/2025 à 11:15
- DEC58_2025 Fermeture régie aire de camping-cars (71Ko) publié le 25/06/2025 à 11:15
- DEC56_2025 Bail logement communal 32 rue Fernand Duruisseau (68Ko) publié le 25/06/2025 à 11:16
- DEC21_2025 Redevance 2025 ENEDIS (65Ko) publié le 25/06/2025 à 11:16
- DEC20_2025 Mise à disposition espace aquatique école Hugues Lapaire jusqu'au 20/06/2025 (64Ko) publié le 25/06/2025 à 11:16
- DEC 19_2025 Plan de financement tranche 1 Place du Commerce (84Ko) publié le 25/06/2025 à 11:17
- DEC18_2025 Prestation d'audit et d'entretien des toitures (80Ko) publié le 25/06/2025 à 11:17
- DEC16_2025 Contrat de vérification et de maintenance du parc d'extincteurs (94Ko) publié le 25/06/2025 à 11:17
- DEC14_2025 Contrats de vérification des équipements sportifs et de loisirs (96Ko) publié le 25/06/2025 à 11:18
- DEC13_2025 Plan de financement SDE 18_ Ensemble éclairage rue du Val d'Aubois (68Ko) publié le 25/06/2025 à 11:20
- DEC12_2025 Plan de financement SDE 18_Réparation câble rue Macé de La Charité (70Ko) publié le 25/06/2025 à 11:21
- DEC11_2025 Plan de financement SDE 18_réparation câble rte de La Guerche (68Ko) publié le 25/06/2025 à 11:21
- DEC10_2025 Plan de financement SDE 18 déplacement d'un point lumineux (73Ko) publié le 25/06/2025 à 11:21
- DEC9_2025 Plan de financement pour l'acquisition d'un radar pédagogique mobile (65Ko) publié le 25/06/2025 à 11:22
- DEC8_2025 Plan de financement étude schéma directeur réseau chaleur (105Ko) publié le 25/06/2025 à 11:22
- DEC5_2025 Plan de financement aire camping-cars (hors travaux régie et aléas)-2 (75Ko) publié le 25/06/2025 à 11:25
- DEC2_2025 Demande de subvention FIPD (64Ko) publié le 25/06/2025 à 11:26
- DEC1_2025 Demande de subvention CAF Média Van (71Ko) publié le 25/06/2025 à 11:26