Arrêtés / Décisions
Arrêtés
- Arrêté du Président n°4/2026 - Avenant portant modification de la nomination d'un régisseur de recettes et des régisseurs suppléants pour l'encaissement des produits relatifs à la régie "Participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire" (100Ko) publié le 31/07/2026 à 08:06
- Arrêté du Président n°3/2026 - Avenant portant modification de la nomination d'un régisseur de recettes et des régisseurs suppléants pour l'encaissement des produits relatifs à la régie "Participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire" (86Ko) publié le 02/07/2026 à 15:15
- Arrêté du Président n°2/2026 - Délégation de signature du Président du CCAS à la Vice-Présidente et à la Vice-Présidente Déléguée (85Ko) publié le 26/06/2026 à 13:53
- Arrêté du Président n°1/2026 - Modification d'un régisseur de recettes et des régisseurs suppléants Frais BA (84Ko) publié le 19/03/2026 à 16:53
- Arrêté du Président n°2/2024 - Avenant portant modification de la nomination d'un régisseur de recettes et des régisseurs suppléants pour l'encaissement des produits relatifs à la régie "Participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire" (135Ko) publié le 19/09/2025 à 11:29Avenant portant modification de la nomination d'un régisseur de recettes et des régisseurs suppléants pour l'encaissement des produits relatifs à la régie "Participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire"
- Arrêté du Président n°1/2024 - Délégation Vice-Présidente (92Ko) publié le 10/09/2025 à 08:38
Décisions
- Décision du Président n°31/2026 - Organisation du repas de fin d'année en faveur des aînés - Choix des prestataires (61Ko) publié le 24/09/2026 à 17:16
- Décision du Président n°30/2026 - Renouvellement d'élection de domicile (51Ko) publié le 24/09/2026 à 17:14
- Décision du Président n°26/2026 - Renouvellement d'élection de domicile (49Ko) publié le 26/06/2026 à 13:58
- Décision du Président n°25/2026 - Election de domicile (52Ko) publié le 17/06/2026 à 09:34
- Décision du Président n°24/2026 - Élection de domicile (64Ko) publié le 03/06/2026 à 11:15
- Décision du Président n°10/2026 - Avenant 3 à la régie "participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire" (116Ko) publié le 19/05/2026 à 09:16
- Décision du Président n°1/2026 - Prestation de reliure de registres du Centre Communal d'Action Sociale confiée à l'entreprise "Reliure Dorure Claude DOUCET" (87Ko) publié le 17/02/2026 à 16:46
- Décision du Président n°23/2025 - Avenant n°2 à la régie "Participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire" (61Ko) publié le 03/10/2025 à 08:41
- Décision du Président n°25/2024 - Avenant à la régie "Participation aux frais de fonctionnement de l'aide alimentaire" (110Ko) publié le 10/09/2025 à 08:40