Actes administratifs

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Nuageux

SANCOINS, Vendredi 29 Septembre 2023, 22 °C , Nuageux

ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2023

ARRETE 12 09 2023 DESIGNATION MEMBRES CCAS (100Ko) publié le 13/09/2023 à 11:57
travaux rue Marx Dormoy 02 oct au 02 déc (488Ko) publié le 12/09/2023 à 11:40
travaux réfection de trottoirs rue du 8 mai du 02 oct au 02 déc (98Ko) publié le 12/09/2023 à 09:17
Brocante 24 sept 2023 association amicale des écoles publiques (366Ko) publié le 12/09/2023 à 09:14
Evénement Bulle Jeunesse 23 sept 2023 place du Champ du Puits (260Ko) publié le 12/09/2023 à 09:11
taxi SAS AUGER (82Ko) publié le 08/09/2023 à 10:26
Taxi BORDERIEUX (74Ko) publié le 16/08/2023 à 13:20
modification de circulation rue de la Croix Blanche tous les mercredis periode estivale (363Ko) publié le 12/07/2023 à 09:46
axione travaux sur toute la commune du 10 juillet 2023 au 10 janvier 2024 (204Ko) publié le 07/07/2023 à 11:50
Terrasse St Joseph 2023 (268Ko) publié le 03/07/2023 à 15:21
travaux route du Gué de Bourg du 10 juillet au 10 octobre (744Ko) publié le 03/07/2023 à 10:24
travaux rue des Naïades du 05 juin au 05 décembre (578Ko) publié le 06/06/2023 à 15:29
Terrasse Brazza 2023 (1341Ko) publié le 02/06/2023 à 13:59
travaux CIRCET ERI5280 du 19 juin au 19 septembre 2023 Le Domaine des Lands (848Ko) publié le 24/05/2023 à 10:45
travaux rue des Naïades du 12 mai au 12 novembre 2023 (918Ko) publié le 10/05/2023 à 10:41
18-AM reconnaissant le caractère de calamité - GEL ARBO 2022 (56Ko) publié le 13/03/2023 à 15:07
Terrasses Le Commerce (1405Ko) publié le 10/03/2023 à 11:40
SCI AP LA RIVIERE Permission de stationnement rue du docteur Belètre 21 mars au 21 septembre 2023 (1569Ko) publié le 10/03/2023 à 11:36

ACTES PRÉFECTORAUX

CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE PISCINES (213Ko) publié le 19/09/2023 à 09:15
Arrêté N°DDT-2023-327 (717Ko) publié le 12/09/2023 à 09:32
AP_DDT_2023_298_RAA - usages de l'eau (2302Ko) publié le 22/08/2023 à 08:47
ARS - CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE PISCINES (213Ko) publié le 16/08/2023 à 13:35
AP_DDT_2023_293_RAA- informations relatives à la sécheresse (2296Ko) publié le 16/08/2023 à 13:13
Arrete secheresse-AP_DDT_2023_289-2023-07-28 (2301Ko) publié le 16/08/2023 à 13:30
AP_DDT_2023_289_RAA (2297Ko) publié le 16/08/2023 à 13:34
AP_DDT_2023_269_RAA (2149Ko) publié le 16/08/2023 à 13:48
Arrêté N°DDT-2023-256 - limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher (2437Ko) publié le 13/07/2023 à 09:24
ARS Contrôle Sanitaire des eaux de piscines (214Ko) publié le 03/07/2023 à 10:52
Arrêté N°DDT-2023-239 - restriction des usages de l'eau pour le département du Cher (781Ko) publié le 03/07/2023 à 09:56
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (451Ko) publié le 14/06/2023 à 09:26
AP_DDT_2023_203_RAA - arrêté de restriction des usages de l'eau du 8 juin 2023 (490Ko) publié le 09/06/2023 à 10:27
AP_DDT-2023-146_chasse_anticipée_2023-2024 (2153Ko) publié le 30/05/2023 à 14:43
anticipation de vigilance, menace de sécheresse (93Ko) publié le 26/05/2023 à 16:00
AP_DDT-2023-143_ouverture_fermeture_chasse_2023-2024 (101Ko) publié le 25/05/2023 à 13:43
AP_DDT-2023-145_fixant_modalités_contrôle_réalisation_plans_de_chasse_2023-2024 (65Ko) publié le 25/05/2023 à 13:42
AP_DDT-2023-147_cadre_mesures_administratives_sangliers_2023-2024 (86Ko) publié le 25/05/2023 à 13:42
AP_DDT-2023-148_tir_sangliers_autour_parcelles_en_cours_de_récolte_2023 (79Ko) publié le 25/05/2023 à 13:41
AP DDT-2023-149 usage banderoles battue sangliers 2023-2024 (64Ko) publié le 25/05/2023 à 13:41
Nombre d'animaux à prélever d'espèces de grand gibier pour la saison de chasse 2023-2024 (305Ko) publié le 10/05/2023 à 13:58
ARS Contrôle Sanitaire des eaux de piscines (677Ko) publié le 02/05/2023 à 14:13
Ouverture et clôture de la chasse 2022-2023 (56Ko) publié le 29/03/2023 à 09:33
Périodes d'ouverture de la pêche 2023 (984Ko) publié le 29/03/2023 à 09:33
Journées nationales d'appel à la générosité publique (366Ko) publié le 20/03/2023 à 10:14

URBANISME 2023

avis de dépôt de la déclaration préalable 25 rue Fernand Duruisseau (71Ko) publié le 28/09/2023 à 15:26
avis de dépôt d'une déclaration préalable 15 route de Lurcy levis (72Ko) publié le 28/09/2023 à 15:23
avis de depot declaration préalable 79 route de Saint Pierre le Moutier (75Ko) publié le 21/09/2023 à 13:57
avis de dépôt de la déclaration préalable au 14 rue du 11 novembre (73Ko) publié le 08/09/2023 à 14:00
avis de dépôt de la déclaration préalable 8 place de la libération (69Ko) publié le 08/09/2023 à 10:27
avis de dépôt de demande de travaux située 9 rue Saint Jacques (65Ko) publié le 04/09/2023 à 14:09
avis de depot Declaration préalable 12 rue de Saint alfort (68Ko) publié le 24/08/2023 à 12:56
déclaration préalable pour des travaux situés 545 route du Gué de bourg (68Ko) publié le 17/08/2023 à 14:09
travaux situés rue Charles Durant (79Ko) publié le 16/08/2023 à 14:24
permis modificatif situé 41 rue Marguerite Audoux (72Ko) publié le 16/08/2023 à 13:37
avis de dépôt d'une déclaration préalable 3 rue de la Liberté (59Ko) publié le 16/08/2023 à 13:27
avis de dépôt d'une déclaration préalable 5 place Perrusson (64Ko) publié le 20/07/2023 à 14:34
DP n° 0182422300043 (76Ko) publié le 12/07/2023 à 11:18
avis de depot declaration préalable 38 avenue louis et Auguste Masse (240Ko) publié le 05/07/2023 à 14:40
avis de depot declaration préalable de travaux 24 route de saint pierre le Moutier (50Ko) publié le 04/07/2023 à 13:31
avis de depot declaration préalable de travaux 8 rue Macé de la Charité (235Ko) publié le 03/07/2023 à 10:48
avis de depot declaration préalable 16 rue Saint Louis (224Ko) publié le 03/07/2023 à 10:44
avis de depot PA rue Charles Durant 23 00001 (238Ko) publié le 03/07/2023 à 10:29
avis de dépôt pour la déclaration préalable de madame QUAIRE (233Ko) publié le 12/06/2023 à 14:31
avis de dépot permis de construire 018 242 23 00005 carriéres de bauvais (239Ko) publié le 25/05/2023 à 13:45
arrêté n° 181/2023 pour le PC 018 242 23 0003 (688Ko) publié le 24/05/2023 à 14:20

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