Le conseil d'administration

Conseil d'Administration du CCAS du 19/05/2026

Annexe DCA 23/2026 - Mise en conformité de la banque alimentaire (64Ko) publié le 08/06/2026 à 11:32
DCA 23/2026 - Mise en conformité - distribution de l'aide alimentaire (81Ko) publié le 08/06/2026 à 11:31
Annexe DCA 22/2026 - Programme 2026 de lutte contre l'isolement des personnes âgées de SANCOINS (91Ko) publié le 08/06/2026 à 11:28
DCA 22/2026 - Actualisation du Programme 2026 de lutte contre l'isolement des pers âgées de la Commune de SANCOINS (83Ko) publié le 08/06/2026 à 11:28
Annexe DCA 21/2026 - Actualisation du règlement d'aide au financement du BAFA (86Ko) publié le 08/06/2026 à 11:27
DCA 21/2026 - Actualisation du règlement d'aide au financement du BAFA (90Ko) publié le 08/06/2026 à 11:26
DCA 20/2026 - Création d'un tarif pour la vente de sacs isothermes (84Ko) publié le 08/06/2026 à 11:25
Annexe DCA 19/2026 - Affectation des résultats (53Ko) publié le 08/06/2026 à 11:21
DCA 19/2026 - Affectation définitive des résultats (90Ko) publié le 08/06/2026 à 11:19
Annexe 2 DCA 18/2026 - CFU 2025 (240Ko) publié le 08/06/2026 à 11:19
Annexe DCA 18/2026 - Maquette CFU 2025 (541Ko) publié le 08/06/2026 à 11:18
DCA 18/2026 - Compte Fiancier Unique (CFU) 2025 (89Ko) publié le 08/06/2026 à 11:16
DCA 17/2026 - Election du Président pour le vote du Compte Fiancier Unique 2025 (77Ko) publié le 08/06/2026 à 11:16
Annexe 3 DCA 16/2026 - RI Aide Alimentaire Allergènes (127Ko) publié le 08/06/2026 à 11:15
Annexe 2 DCA 16/2026 : RI Aide Alimentaire Déclaration de situation (144Ko) publié le 08/06/2026 à 11:14
Annexe DCA 16/2026 - Règlement intérieur du CCAS (393Ko) publié le 08/06/2026 à 11:12
DCA 16/2026 - Approbation du règlement intérieur du CCAS (71Ko) publié le 08/06/2026 à 11:02
Annexe DCA 15/2026 - Bilan d'activités 2025 (149Ko) publié le 08/06/2026 à 11:01
DCA 15/2026 - Présentation des missions du CCAS (69Ko) publié le 08/06/2026 à 11:00
DCA 14/2026 - Election d'un(e) Vice-Président(e) Délégué(e) (71Ko) publié le 08/06/2026 à 10:59
DCA 13/2026 - Election d'un(e) Vice-Président(e) (70Ko) publié le 08/06/2026 à 10:59
DCA 12/2026 - Délégations du Conseil d'Administration accordées au Président (82Ko) publié le 08/06/2026 à 10:58
DCA 11/2026 - Approbation du procès-verbal du 3 mars 2026 (65Ko) publié le 08/06/2026 à 10:57
Liste-des-deliberations-du-19-mai-2026 (68Ko) publié le 08/06/2026 à 10:54

Groupe "Conseil d'administration du CCAS du 03/03/2026"

Maquette Budget Primitif CCAS 2026 (652Ko) publié le 06/03/2026 à 10:46
DCA 9/2026 - Demande d'aide financière exceptionnelle - Frais d'obsèques (74Ko) publié le 05/03/2026 à 17:05
DCA 8/2026 - Acceptation des dons annuels de Madame Chantal LECOCQ (69Ko) publié le 05/03/2026 à 17:04
DCA 7/2026 - Fixation de la redevance pour l'exploitation de la licence de débit de boisson par le restaurant Le Berry au titre de l'année 2026 (70Ko) publié le 05/03/2026 à 17:04
DCA 6/2026 - Mise en place de la fongibilité des crédits (77Ko) publié le 05/03/2026 à 17:00
DCA 5/2026 - Budget Primitif 2026 + Annexe (325Ko) publié le 05/03/2026 à 16:59
DCA 4/2026 - Reprise anticipée des résultats du Budget CCAS + Annexe (92Ko) publié le 05/03/2026 à 16:58
DCA 3/2026 - Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégations du Conseil d'Administration (73Ko) publié le 05/03/2026 à 16:50
DCA 2/2026 - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2025 (63Ko) publié le 05/03/2026 à 16:48
Procès-verbal du 3 mars 2026 (639Ko) publié le 22/05/2026 à 16:35
Liste des DCA du 03/03/2026 (44Ko) publié le 05/03/2026 à 16:45

Conseil d'administration du CCAS du 02/12/2025

DCA 26/2025 - Révision des modalités d'organisation des festivités de fin d'année en faveur des aînés (118Ko) publié le 03/12/2025 à 17:05
DCA 25/2025 - Demande d'aide financière exceptionnelle (73Ko) publié le 03/12/2025 à 17:04
DCA 24/2025 - Approbation du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2025 (65Ko) publié le 03/12/2025 à 17:02
Procès-verbal du 2 décembre 2025 (347Ko) publié le 05/03/2026 à 16:44
Liste des DCA du 02/12/2025 (30Ko) publié le 03/12/2025 à 17:03

Conseil d'administration du CCAS du 29/09/2025

DCA 22/2025 - Projet de fonctionnement programme 2026 de lutte contre l'isolement des personnes âgées de la commune de Sancoins (158Ko) publié le 30/09/2025 à 15:23
DCA 21/2025 - Demande d'allocation chauffage (65Ko) publié le 30/09/2025 à 15:28
DCA 20/2025 - Demande d'allocation chauffage (64Ko) publié le 30/09/2025 à 15:29
DCA 19/2025 - Règlement d'aide financière au BAFA (203Ko) publié le 30/09/2025 à 15:26
DCA 18/2025 - Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juillet 2025 (64Ko) publié le 30/09/2025 à 15:15
Procès-verbal du 29 septembre 2025 (374Ko) publié le 03/12/2025 à 17:07
Liste des délibérations du 29 septembre 2025 (167Ko) publié le 30/09/2025 à 15:14

Conseil d'administration du CCAS du 01/07/2025

DCA 17/2025 - Modalité de mise en place de l'aide au financement de BAFA (97Ko) publié le 10/09/2025 à 08:32
DCA 16/2025 - Définition et organisation des festivités de fin d'année en faveur des ainés (6366Ko) publié le 10/09/2025 à 08:31
DCA 15/2025 - Demande d'aide financière exceptionnelle (100Ko) publié le 10/09/2025 à 08:30
DCA 14/2025 - Approbation du compte-rendu de la séance du 1er avril 2025 (79Ko) publié le 10/09/2025 à 08:29
Procès-verbal du 1er juillet 2025 (315Ko) publié le 30/09/2025 à 15:17
Liste des délibérations du 1er juillet 2025 (47Ko) publié le 10/09/2025 à 08:33

Délibération du 01/04/2025

DCA 13/2025 - Demande d'aide financière exceptionnelle (88Ko) publié le 10/09/2025 à 08:12
DCA 12/2025 - Convention de partenariat pour la mise en place d'une journée intergénérationnelle : sortie au parc d'Apremont (101Ko) publié le 10/09/2025 à 08:12
DCA 11/2025 - Convention de partenariat afférente aux ateliers (95Ko) publié le 10/09/2025 à 08:13
DCA 10/2025 - Acceptation des dons annuels de Madame Chantal LECOCQ (93Ko) publié le 10/09/2025 à 08:13
DCA 9/2025 - Fixation de la redevande pour l'exploitation de la licence de débit de boisson par le restaurant (93Ko) publié le 10/09/2025 à 08:13
DCA 8/2025 - Mise en place de la fongibilité des crédits (105Ko) publié le 10/09/2025 à 08:14
DCA 7/2025 - Vote du Budget Primitif 2025 (94Ko) publié le 10/09/2025 à 08:14
DCA 6/2025 - Affectation des résultats (95Ko) publié le 10/09/2025 à 08:15
DCA 5/2025 - Approbation du Compte Administratif 2024 (115Ko) publié le 10/09/2025 à 08:15
DCA 4/2025 - Election du président pour le vote du Compte Administratif (87Ko) publié le 10/09/2025 à 08:16
DCA 3/2025 - Approbation du Compte de Gestion 2024 (114Ko) publié le 10/09/2025 à 08:17
DCA 2/2025 - Convention avec le GIP RECIA pour la mise en oeuvre du RGPD (95Ko) publié le 10/09/2025 à 08:18
DCA 1/2025 - Approbation du compte-rendu de la séance du 17 décembre 2024 (82Ko) publié le 10/09/2025 à 08:18
Procès verbal du conseil d'administration du 1er avril 2025 (1054Ko) publié le 10/09/2025 à 08:33
Liste des DCA du 01/04/2025 (82Ko) publié le 10/09/2025 à 08:18

Conseil d'administration du CCAS du 17/12/2024

DCA 28/2024 - Demande d'allocation chauffage (3438Ko) publié le 24/06/2025 à 08:13
DCA 27/2024 - Rédaction d'un nouveau règlement intérieur (699Ko) publié le 24/06/2025 à 08:13
DCA 26/2024 - Approbation du compte-rendu de la séance du 1er octobre 2024 (3377Ko) publié le 24/06/2025 à 08:14
Compte-rendu CA du 17/12/2024 (475Ko) publié le 24/06/2025 à 08:12
Liste des DCA du 17/12/2024 (37Ko) publié le 24/06/2025 à 08:14

Conseil d'administration du CCAS du 01/10/2024

DCA 24/2024 - Demande d'aide financière exceptionnelle (105Ko) publié le 24/06/2025 à 08:15
DCA 23/2024 - Acceptation du don de Monsieur GARGOWITZ (111Ko) publié le 24/06/2025 à 08:16
DCA 22/2024 - Acceptation du don de l'association Envergure (anciennement Retravailler) (114Ko) publié le 24/06/2025 à 08:17
DCA 21/2024 - Décision Modificative Budgétaire N°1 (109Ko) publié le 24/06/2025 à 08:17
DCA 20/2024 - Approbation du compte-rendu de la séance du 2 juillet 2024 (99Ko) publié le 24/06/2025 à 08:18
Compte-rendu CA du 01/10/2024 (397Ko) publié le 24/06/2025 à 08:15
Liste des DCA du 01/10/2024 (49Ko) publié le 24/06/2025 à 08:18

Conseil d'administration du CCAS du 02/07/2024

Délibérations du CA du 2/07/2024 (1480Ko) publié le 24/06/2025 à 08:20
Compte-rendu CA du 02/07/2024 (702Ko) publié le 24/06/2025 à 08:19
Liste des DCA du 02/07/2024 (51Ko) publié le 24/06/2025 à 08:20

Conseil d'administration du CCAS du 10/04/2024

DCA 12/2024 - Demande de l'EHPAD de Sancoins relatif au prêt du minibus (109Ko) publié le 24/06/2025 à 08:41
DCA 11/2024 - Vente de l'ancien véhicule (96Ko) publié le 24/06/2025 à 08:42
DCA 10/2024 - Demande d'aide financière exceptionnelle (88Ko) publié le 24/06/2025 à 08:42
DCA 10/2024 - Demande d'aide financière exceptionnelle (92Ko) publié le 24/06/2025 à 08:43
DCA 8/2024 - Acceptation des dons de Madame Chantal LECOCQ (92Ko) publié le 24/06/2025 à 08:44
DCA 7/2024 - Fixation redevance Le Berry 2024 (95Ko) publié le 24/06/2025 à 08:45
DCA 6/2024 - Vote du budget primitif 2024 (93Ko) publié le 24/06/2025 à 08:46
DCA 5/2024 - Affectation des résultats (101Ko) publié le 24/06/2025 à 08:47
DCA 4/2024 - Approbation du compte administratif 2023 (110Ko) publié le 24/06/2025 à 08:48
DCA 2/2024 - Approbation du compte de gestion 2023 (113Ko) publié le 24/06/2025 à 08:49
DCA 1/2024 - Approbation du compte-rendu de la séance du 13 novembre 2023 (83Ko) publié le 24/06/2025 à 08:49
Compte-rendu CA du 10/04/2024 (1039Ko) publié le 24/06/2025 à 08:41
Liste des DCA du 10/04/2024 (66Ko) publié le 24/06/2025 à 08:49

Conseil d'administration du CCAS du 13/11/2023

DCA 26/2023 - Augmentation du barème de l’aide alimentaire (100Ko) publié le 24/06/2025 à 08:52
DCA 25/2023 - Mise en place des «bons d’achat» convention et prestataire intervenant (100Ko) publié le 24/06/2025 à 08:52
DCA 24/2023 - Organisation du repas de fin d’année en faveur des ainés prestataires intervenants (101Ko) publié le 24/06/2025 à 08:53
DCA 23/2023 - Admission de créances en non-valeur (98Ko) publié le 24/06/2025 à 08:54
DCA 22/2023 - Approbation du compte-rendu de la séance du 3 octobre 2023 (78Ko) publié le 24/06/2025 à 08:55
Compte-rendu du CA du 03/10/2023 (511Ko) publié le 24/06/2025 à 08:50
Liste des DCA du 13/11/2023 (47Ko) publié le 24/06/2025 à 08:55

Conseil d'administration du CCAS du 03/10/2023

DCA 21/2023 - Demande d'allocation chauffage (86Ko) publié le 24/06/2025 à 08:57
DCA 20/2023 - Choix du logo du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Sancoins (89Ko) publié le 24/06/2025 à 08:57
DCA 19/2023 - Approbation du compte-rendu de la séance du 19 juin 2023 (82Ko) publié le 24/06/2025 à 08:57
Compte-rendu du CA du 03/10/2023 (318Ko) publié le 24/06/2025 à 08:56
Liste des DCA du 03/10/2023 (44Ko) publié le 24/06/2025 à 08:58

Conseil d'administration du CCAS du 19/06/2023

DCA 18/2023 - Acceptation du don de l’organisme « Retravailler Centre Val de Loire Est » (538Ko) publié le 24/06/2025 à 09:01
DCA 17/2023 - Décision modificative budgétaire n°1 (482Ko) publié le 24/06/2025 à 09:02
DCA 16/2023 - Projet d’acquisition d’un minibus recours à l’emprunt (557Ko) publié le 24/06/2025 à 09:03
DCA 15/2023 - Définition et organisation des festivités de fin d’année en faveur des ainés (588Ko) publié le 24/06/2025 à 09:03
DCA 14/2023 - Demande d’allocation chauffage (518Ko) publié le 24/06/2025 à 09:04
DCA 13/2023 - Demande d’aide financière exceptionnelle (499Ko) publié le 24/06/2025 à 09:04
DCA 12/2023 - Demande d’aide financière exceptionnelle (485Ko) publié le 24/06/2025 à 09:05
DCA 11/2023 - Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2023 (457Ko) publié le 24/06/2025 à 09:05
Compte-rendu du CA du 19/06/2023 (655Ko) publié le 24/06/2025 à 09:01
Liste des DCA du 19/06/2023 (241Ko) publié le 24/06/2025 à 09:06

Conseil d'administration du CCAS du 11/04/2023

DCA 10/2023 - Fixation de la redevance pour l'exploitation de la licence de débit de boisson par le restaurant (525Ko) publié le 24/06/2025 à 09:15
DCA 9/2023 - Acceptation du don de Monsieur Thierry MOREAU (510Ko) publié le 24/06/2025 à 09:16
DCA 8/2023 - Acceptation des dons de Madame Chantal LECOCQ (523Ko) publié le 24/06/2025 à 09:17
DCA 7/2023 - Demande d'aide financière exceptionnelle (496Ko) publié le 24/06/2025 à 09:17
DCA 6/2023 - Vote du budget primitif 2023 (517Ko) publié le 24/06/2025 à 09:18
DCA 5/2023 - Affectation des résultats (544Ko) publié le 24/06/2025 à 09:18
DCA 4/2023 - Approbation du compte administratif 2022 (583Ko) publié le 24/06/2025 à 09:20
DCA 3/2023 - Election du Président pour le vote du compte administratif 2022 (504Ko) publié le 24/06/2025 à 09:30
DCA 2/2023 - Approbation du compte de gestion 2022 (594Ko) publié le 24/06/2025 à 09:30
DCA 1/2023 - Approbation du Compte-rendu de la séance du 17 octobre 2022 (470Ko) publié le 24/06/2025 à 09:31
Compte-rendu du CA du 11/04/2023 (436Ko) publié le 24/06/2025 à 09:13
Liste des DCA du 11/04/2023 (260Ko) publié le 24/06/2025 à 09:32